Histoire du droit congolais (source: Wikipedia)

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Histoire du droit congolaisModifier

Période pré-colonialeModifier

Les premiers habitants de RDC étaient les Pygmées, appelés localement « batwa » ou « twa », qui vivaient dans les limites extérieures de la forêt équatoriale. Par la suite, un deuxième groupe, les demi-Bantous, entrèrent en RDC depuis le nord-ouest et établirent de petits royaumes. Ces derniers tentèrent de soumettre les Pygmées qui, pour se protéger, s'installèrent plus profondément dans la forêt équatoriale. Enfin, un troisième groupe, les Bantous, arrivé depuis le nord, s'installèrent partout sur le territoire que couvre l’actuel RDC[1].
Les descendants de ces tribus bantoues constituent aujourd'hui la majorité du peuple congolais. Il y aurait cependant environ 450 groupes ethniques en RDC[1].

Période colonialeModifier

La Conférence de Berlin de 1884-1885 consacra l'« État libre » du Congo. Une charte coloniale, la charte de l’État indépendant du Congo, fut adoptée comme Constitution. Cependant, en dépit de sa création comme « État libre », le Congo était la propriété du roi belge, Léopold II[1].
En 1908, l'annexion du Congo par la Belgique fut effectuée à la demande de Léopold II. Le pays devint alors le Congo belge. Une autre charte coloniale remplaça l'ancienne[1].

Après l'indépendanceModifier

Le 30 juin 1960, le Congo obtint son indépendance de la Belgique. Peu après l'indépendance, des conflits et une guerre civile eut lieu. Le premier ministre d'alors, Patrice Lumumba, fut assassiné le 17 janvier 1961. Mobutu Sese Seko fit un coup d’État le 24 novembre 1965 et renversa Joseph Kasa-Vubu, et établit une dictature entrainant la montée de la corruption et la détérioration des services publics. Le 17 mai 1997, une rébellion soutenue par le Burundi, le Rwanda et l’Ouganda, fit partir Mobutu[1].
Le président Laurent-Désiré Kabila, alors qu'il combattait la guerre civile ayant éclaté en 1998, fut assassiné par son garde du corps, Rashidi Mizele, le 16 janvier 2001. Son fils, Joseph Kabila, fut nommé chef de l’État. En décembre 2002, tous les parties signèrent l'accord global et inclusif, un accord de paix, à Pretoria[1].
Un gouvernement transitoire fut mis en place en juillet 2003. Un référendum fut organisé en décembre 2005 pour une nouvelle Constitution et la tenue d'élections. La nouvelle Constitution fut promulguée le 18 février 2006[1].
En dépit de la réunification et la tenue d'élections démocratique, le groupe rebelle pro-Rwanda du Congrès national pour la défense du peuple, mené par le général Laurent Nkunda, contrôle toujours la province du Nord Kivu[1].
En 2009, le gouvernement congolais invita les armées ougandaises et sud-soudanaises, et plus tard l’armée rwandaise, à chasser les rebelles ougandais et rwandais du sol congolais[1].

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